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Désignation du Site Internet

Nom du site : www.pernay.fr

Site Internet de LA COMMUNE DE pernay

Mairie de Pernay

37230 PERNAY

 

Éditeur

MAIRIE DE PERNAY

37230 PERNAY

Conception et réalisation du site Internet

Lionel VAN DAMME et Eric Antigny 

Mairie de Pernay

37230 PERNAY

 

Processus de Rédaction

Tous les articles présents sur le site www.pernay.fr ont été relus et validés par le directeur de la publication.

Directeur de la publication: Jean Pierre PENINON (Maire de Pernay).

 

Raison Sociale

Mairie de Pernay

37230 PERNAY

 

Hébergement du site Internet

WIX

http://www.Wix.com

Wix LTD.

SA

Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, Etats-Unis

 

Mission du Site Internet

Le Site Internet de la COMMUNE DE PERNAY est principalement destinée au grand public

la Commune de PERNAY rappelle que le contenu de son site internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou de faire l’objet de mises à jour.

Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel au webmaster.

 

Publicité

Le site de la Commune de PERNAY ne perçoit aucun revenu de la publicité.

Des bannières de « type publicitaire » peuvent être diffusées sur le site à l’occasion de manifestations (colloques, conférences,…), il s’agit dans ce cas de partenariat ou tout simplement d’information vers le public.

 

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site 

s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à 

des tiers.

 

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Statistiques Web

Des statistiques de clics sont produites afin de permettre une amélioration constante de notre site Web. Les clics individuels sont enregistrés de façon anonyme et ne peuvent être réassociés à des utilisateurs spécifiques.

 

CRÉDITS

Directeur de la publication

Jean Pierre PENINON

Rédaction

Jean Pierre PENINON

Création graphique

Lionel VAN DAMME / Eric ANTIGNY

 

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En accédant aux pages Web du site de la Commune de PERNAY , vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes.

Le contenu des pages Web du site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas 

expressément concédés sont réservés par la Commune de PERNAY. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou 

d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la Commune de PERNAY sous 

réserve de l'autorisation suivante. La Commune de PERNAY vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de son site sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par la Commune de PERNAY.

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tout moment l'accès à ces pages. La Commune de PERNAY N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE (Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE PROPRIÉTÉ OU D'ABSENCE DE CONTREFACON, DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER) POUR L'ACCESSIBILITÉ, LA PRÉCISION, LA FIABILITÉ, LA MISE À JOUR OU LE CONTENU DE CES PAGES. La COMMUNAUTE DE COMMUNES NE PEUT, EN AUCUN CAS, ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE, DE TOUS DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS, DES PERTES DE BÉNÉFICES OU DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DE CE SERVICE, MÊME SI la Commune de PERNAY A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU INCIDENTS N'EST PAS VALABLE AU REGARD DES REGLES LEGALES OU REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR DANS CERTAINS PAYS ET LA PRESENTE EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE EGARD. SI TEL EST LE CAS, LA RESPONSABILITE DU SITE DE LA Commune de PERNAY EST LIMITEE SELON LA PORTEE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE. Pour votre commodité, la Commune de PERNAY peut insérer dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez également que la Commune de PERNAY n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web du site de la Commune de PERNAY d'un lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par la Commune de PERNAY de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts. En soumettant les éléments que vous avez créés ou publiés à l'un de nos serveurs, par exemple par courrier électronique ou par les pages Web, vous acceptez les conditions suivantes : a) vous garantissez que ces éléments ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ; b) vous vous efforcez dans la mesure du possible de détecter et d'éliminer tout virus ou tout autre élément contagieux ou destructeur avant de nous soumettre tout élément ; c) vous êtes propriétaire des éléments ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous les fournir et vous garantissez que la Commune de PERNAY peut les publier gratuitement et/ou les incorporer dans ses conceptions sans que la responsabilité du site puisse être engagée ; d) vous acceptez de ne pas intenter d'action à notre encontre pour les éléments que vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente une action à notre encontre pour les éléments que vous nous soumettez. La Commune de PERNAY ne contrôle pas et ne peut contrôler les éléments fournis par les utilisateurs de ses pages Web et ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces éléments.

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